COMMUNE ASSOCIEE REFRANCHE à Éternoz 25 Doubs
Présentation de COMMUNE ASSOCIEE REFRANCHE / mairies
25330 - Éternoz
Travail ✆ Non communiqué
Boutique en ligne : (non précisé)
Fax :
Site web :
- Liens directs vers les menus du site internet :
Activité *:
L'établissement COMMUNE ASSOCIEE REFRANCHE est une Administration publique générale qui a été fondée le mardi 1 mars 1983 et installé sur la commune de Éternoz (25330), dans le département du Doubs.
COMMUNE ASSOCIEE REFRANCHE est une Commune associée et commune déléguée, exercant dans le domaine "Administration publique générale". Son code APE est 8411Z.
L'effectif est d'environ 0 salarié. Siège principal.
SIREN :
SIRET :
RNA :
TVA : (tva intracommunautaire en cours)
Horaires d'ouverture :
Les horaires d'ouverture ne sont pas encore indiqués
Géolocalisation GPS:
Coordonnées GPS (1):LATITUDE : 47.016133
LONGITUDE : 6.001617
Bilans gratuits et actes/documents légaux
Complément société / établissement de COMMUNE ASSOCIEE REFRANCHE :
- Nom de l'entreprise / établissement : COMMUNE ASSOCIEE REFRANCHE
- Établemment principal : Oui
- Date de création : 1 mars 1983
- Date de début d'activité : 1 mars 1983
- APE : 8411Z
- Secteur d'activité : Administration publique générale
- Nature de l'activité : Non renseigné
- Commune associée et commune déléguée
- Numéro de SIREN : 212504849
- Numéro de SIRET : 21250484900010
- NIC : 00010
- Effectif nombre de salarié(s) Année 1985: 0 salarié
- Surface d'exploitation : Non indiqué
- Téléchargez les statuts et tous les actes officiels à jour en pdf de la société COMMUNE ASSOCIEE REFRANCHE :
(module en modification temporairement)
- Dernier statuts publiés
- Derniers bilans publiés
- Changements de dirigeants
- Nantissements
- Rapports d'assemblées générales
- et plus encore,
Inscrit dans les catégories :
- Ville : mairie Éternoz
- Département : mairie 25-doubs
- En France : mairie en France
- Désignation NAF :
- Ma page Conseil :
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(*) Les informations complémentaires sur l'établissement COMMUNE ASSOCIEE REFRANCHE dans la commune de Éternoz (25) ne sont qu'à titre indicatif. Les informations de la société COMMUNE ASSOCIEE REFRANCHE du Doubs n'ont aucun caractere officiel et ne peuvent êtres utilisées comme élément juridique. Pour toute précision ou correction, merci de vous connecter sur le compte de l'établissement COMMUNE ASSOCIEE REFRANCHE si vous êtes le représentant légal de celui-ci ou accrédité. Pour modifier ou supprimer les informations légales de COMMUNE ASSOCIEE REFRANCHE adressez directement votre demande à l'Insee pour les modifier via le lien ci-dessous.
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